Informations légales relatives à l'éditeur du site antiquitesdebarras.com, conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004.
Le site antiquitesdebarras.com est édité par L'Olivier Débarras, entreprise individuelle immatriculée sous le numéro SIRET 495 299 380 00032, dont le siège est établi en France.
Responsable de la publication : le gérant de L'Olivier Débarras.
Le site est hébergé par un prestataire technique établi en France ou dans l'Union Européenne. Pour toute demande relative à l'hébergement, vous pouvez nous contacter à l'adresse contact@antiquitesdebarras.com.
L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logos, graphismes, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de L'Olivier Débarras, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation préalable et écrite de L'Olivier Débarras.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'Olivier Débarras n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques en matière de confidentialité ou leur disponibilité.
La création de liens hypertextes vers le site antiquitesdebarras.com est autorisée sans accord préalable, à condition que ces liens ne portent pas atteinte à l'image de L'Olivier Débarras.
L'Olivier Débarras s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, L'Olivier Débarras ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité de ces informations.
L'Olivier Débarras ne saurait être tenu responsable :
Les informations relatives au traitement des données personnelles et à l'utilisation des cookies sont détaillées dans nos pages dédiées :
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de L'Olivier Débarras, sauf disposition légale contraire.
Les présentes mentions légales ont été mises à jour le 1er janvier 2025. L'Olivier Débarras se réserve le droit de les modifier à tout moment sans préavis.
Contactez-nous directement, nous vous répondons rapidement.